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9.1 Enregistrement ; sécurité.
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9.2 Pas d'adhésion au Rory Peck Trust.
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9.3 Résiliation et inactivation des comptes d'utilisateurs
Votre participation en tant qu'utilisateur enregistré et votre utilisation des services connexes prennent automatiquement fin en cas de violation de l'une des présentes conditions ou des conditions supplémentaires applicables.
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10. Exclusion de garanties
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11. Limitation de la responsabilité
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16. Résiliation du présent accord
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17. Divers
Ces conditions et toutes les conditions supplémentaires applicables constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Rory Peck Trust concernant le site Web et ses services et fonctions, et remplacent toutes les autres communications (à l'exception des modifications futures) entre vous et RPT.
18. Date d'entrée en vigueur des conditions, sources, mises à jour et crédits
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Les conditions indiquées sur cette page sont en vigueur à partir du 12 septembre 2013. Certaines parties de ce document ont été adaptées des conditions d'utilisation de Creative Commons et sont sous licence Creative Commons Attribution 3.0, avec l'autorisation de Creative Commons. Il est possible que nous mettions à jour ces conditions d'utilisation dans le futur. Les changements et les modifications peuvent être affichés sur cette page. Pour toute question concernant cette page, veuillez contacter digital@rorypecktrust.org